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Mentions Légales

 

SAVOIE MESSAGERIE EXPRESS (SME) est inscrit au 515099745 au RCS Chambéry.

SME- 2 Chemin du Lac- 73460 St Hélène Sur Isère

1 – NATURE DES INFORMATIONS

SME a créé le site pour l’information personnelle des utilisateurs.SME s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois,SME ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur les sites. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations.

En conséquence,SME décline toute responsabilité :
– Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
– Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.
– Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même SME aurait été avisé de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Les éléments du site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. SME n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur ou adéquation à une fin donnée.

2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2.1 – Droits d’auteur
Toutes les informations apparaissant sur le site (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de SME et entités affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur le site. Les copies des documents contenus dans les sites ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.

2.2 – Signes distinctifs
Sauf mention contraire, la dénomination sociale, le logo, les produits et marques cités sur le site sont la propriété de SME. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de SME.

3 – INFORMATIONS NOMINATIVES ET AUTRES INFORMATIONS

Le site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur les sites ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.

4 – Liens hypertexte

SME décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels le site offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites par notamment un ou plusieurs « virus. »

5 – Avertissement sur les informations à caractère prévisionnel

Le site peut contenir certaines données non historiques constituant des déclarations à caractère prévisionnel, et notamment les déclarations prospectives concernant des évènements. Ces déclarations sont fondées sur des hypothèses actuelles.

6 – Données personnelles

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par SME pour une analyste statistique et une démarche inbound marketing.

Elles et sont conservées par SME sans cessation à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@sme73.fr

7 – Société conceptrice du Site

DOOXY SAS
Pépinière innovante Axone
Croix Bayard
69930 Saint Clément Places
Site : www.dooxy.fr